Mentions Légales
1. Éditeur du site
Savon De La Chaume
Entreprise individuelle
Siège social : Lieu dit La Chaume, 03380 Archignat, France
Email : alex@savon-de-la-chaume.com
Téléphone : (+33) 07 56 84 94 63
Site internet : www.savon-de-la-chaume.com
SIRET : 109 216 648 00013
TVA intracommunautaire : non applicable
Responsable de la publication : Alexander Ward, fondateur
2. Hébergeur du site
Shopify
Adresse : Shopify Inc., 150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus figurant sur le site savon-de-la-chaume.com, incluant, de manière non limitative, les textes, photographies, visuels, logos, illustrations, vidéos, chartes graphiques, icônes et éléments sonores, est la propriété exclusive d'Alexander Ward / Savon De La Chaume, sauf mention spécifique indiquant le contraire. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, extraction, modification, diffusion, adaptation ou réutilisation, qu'elle soit partielle ou intégrale, de l'un quelconque des éléments du site, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est strictement interdite sans avoir obtenu l'accord écrit et préalable d'Alexander Ward.
Toute utilisation ou exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme un acte de contrefaçon (conformément aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle) et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.
4. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu par une réclamation préalable auprès de nos services, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation de la Société Médiation Professionnelle (SMP) :
Site internet : https://www.mediateur-consommation-smp.fr
Adresse postale : 24 rue Albert de Mun, 33000 Bordeaux
5. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales, le site internet www.savon-de-la-chaume.com et l'ensemble des transactions qui y sont liées sont soumis au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d'accord amiable ou de résolution via la médiation de la consommation, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du litige.